BARUSSAUD FRANCIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1999-05-15 : samedi 15 mai 1999
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-10-15 : vendredi 15 octobre 2021
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00018
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BARUSSAUD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ROGER
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	GASTON
Prénom usuel de la personne physique	FRANCIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	424870368
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-07-23T04:18:56 : samedi 23 juillet 2022 - 04h18

Les établissements

RTE DU SIGNAL 38750 HUEZ

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38191
Code postal	38750
Complément d’adresse	SARL LA BOULE DE NEIGE
Date de création de l’établissement	samedi 15 mai 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 15 octobre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 23 juillet 2022 - 04h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	HUEZ
Libellé de voie	DU SIGNAL
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	424870368
Numéro Siret	42487036800018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route