CASSAGNE YVES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-01-01 : lundi 01 janvier 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-09-12 : samedi 12 septembre 2015
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CASSAGNE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	YVES
Prénom usuel de la personne physique	YVES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	425254927
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-04-15T09:07:42 : vendredi 15 avril 2016 - 09h07

Les établissements

31110 SAINT-AVENTIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31470
Code postal	31110
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 16 octobre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-AVENTIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	425254927
Numéro Siret	42525492700014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

14 RUE DU PREAU 31390 CARBONNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31107
Code postal	31390
Date de création de l’établissement	samedi 12 septembre 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 12 septembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 avril 2016 - 09h07
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CARBONNE
Libellé de voie	DU PREAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	14
Numéro Siren	425254927
Numéro Siret	42525492700022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue