COURTOIS YVES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	70.2A : Location de logements
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-07-01 : dimanche 01 juillet 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	1999-06-30 : mercredi 30 juin 1999
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAF1993
Nom de naissance de la personnes physique	COURTOIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	YVES
Prénom usuel de la personne physique	YVES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	427626767
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Unité légale purgée	true

Les établissements

312 RES LE CLOS DE ST CYPRIEN 66750 SAINT-CYPRIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	66171
Code postal	66750
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juillet 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 30 juin 1999
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-CYPRIEN
Libellé de voie	LE CLOS DE ST CYPRIEN
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	312
Numéro Siren	427626767
Numéro Siret	42762676700011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RES : Résidence