DEMONSAIS FRANCIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1985-01-01 : mardi 01 janvier 1985
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-01-01 : samedi 01 janvier 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DEMONSAIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCIS
Prénom usuel de la personne physique	FRANCIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	427908090
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:47:28 : samedi 20 mai 2017 - 05h47

Les établissements

RUELLE 16200 SIGOGNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.01Z : Arts du spectacle vivant
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	16369
Code postal	16200
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 28 avril 2011 - 14h35
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SIGOGNE
Libellé de voie	RUELLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	427908090
Numéro Siret	42790809000017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

11 RUE RUE DES NOUES 16200 SIGOGNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	16369
Code postal	16200
Complément d’adresse	RULLE
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 janvier 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h47
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SIGOGNE
Libellé de voie	RUE DES NOUES
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	11
Numéro Siren	427908090
Numéro Siret	42790809000025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue