MUTTONI NORBERT

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	26.52Z : Horlogerie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-07-01 : mercredi 01 juillet 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-09-01 : samedi 01 septembre 2018
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MUTTONI
Premier prénom déclaré pour un personne physique	NORBERT
Prénom usuel de la personne physique	NORBERT
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	428035653
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-08-04T12:01:00 : samedi 04 août 2018 - 12h01

Les établissements

10 RUE ROUSSIN 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39333
Code postal	39260
Date de création de l’établissement	mercredi 01 juillet 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MOIRANS-EN-MONTAGNE
Libellé de voie	ROUSSIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	428035653
Numéro Siret	42803565300016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

1050 CHE DU MOULIN DERNIER 01410 CHAMPFROMIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	26.52Z : Horlogerie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2652ZZ : horlogerie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01081
Code postal	01410
Date de création de l’établissement	samedi 01 septembre 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 septembre 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h47
Dénomination usuelle de l’établissement	ATELIER D'HORLOGERIE DU MOULIN DERNIER
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHAMPFROMIER
Libellé de voie	DU MOULIN DERNIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1050
Numéro Siren	428035653
Numéro Siret	42803565300024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin