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BRUARD MICHEL

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.91Z : Activités des organisations religieuses
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1985-01-01 : mardi 01 janvier 1985
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00017
Nombre de périodes de l'unité légale3
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueBRUARD
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueMICHEL
Prénom usuel de la personne physiqueMICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren428140248
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2011-12-06T04:51:59 : mardi 06 décembre 2011 - 04h51

Les établissements

70130 VELLEXON-QUEUTREY-ET-VAUDEY

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.91Z : Activités des organisations religieuses
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 70539
Code postal 70130
Date de création de l’établissement mardi 01 janvier 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 05 janvier 2008 - 01h22
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune VELLEXON-QUEUTREY-ET-VAUDEY
Numéro interne de classement de l'établissement 00017
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 428140248
Numéro Siret 42814024800017
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)