FONTAINE PATRICK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	45.40Z : Commerce et réparation de motocycles
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1999-10-01 : vendredi 01 octobre 1999
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-10-01 : jeudi 01 octobre 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00049
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FONTAINE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	GABRIEL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	ALAIN
Prénom usuel de la personne physique	PATRICK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	428289235
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2020-10-12T10:41:26 : lundi 12 octobre 2020 - 10h41

Les établissements

15 RTE DE LA HAYE PESNEL 50870 SUBLIGNY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.40Z : Commerce et réparation de motocycles
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	9529ZB : reparation de cycles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	50584
Code postal	50870
Date de création de l’établissement	lundi 14 mars 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 30 septembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 06 juillet 2016 - 18h15
Première ligne d’enseigne de l’établissement	FRANCE MOTO CONSULTANT
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SUBLIGNY
Libellé de voie	DE LA HAYE PESNEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	15
Numéro Siren	428289235
Numéro Siret	42828923500031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

LOCMALO 56500 REGUINY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.40Z : Commerce et réparation de motocycles
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4540ZP : reparation de motocycles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	56190
Code postal	56500
Date de création de l’établissement	jeudi 01 octobre 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 octobre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 12 octobre 2020 - 10h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	REGUINY
Libellé de voie	LOCMALO
Numéro interne de classement de l'établissement	00049
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	428289235
Numéro Siret	42828923500049
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique