ROYER JACQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	02.20Z : Exploitation forestière
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2019
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1988-01-01 : vendredi 01 janvier 1988
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-01-02 : vendredi 02 janvier 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROYER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Prénom usuel de la personne physique	JACQUES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	428545925
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2021-10-27T08:07:47 : mercredi 27 octobre 2021 - 08h07

Les établissements

10 RUE DE TOULOUSE 35400 SAINT-MALO

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	35288
Code postal	35400
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 1988
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 2001
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-MALO
Libellé de voie	DE TOULOUSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	10
Numéro Siren	428545925
Numéro Siret	42854592500011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

BOIS DE BORNE 35490 GAHARD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.20Z : Exploitation forestière
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	35118
Code postal	35490
Date de création de l’établissement	vendredi 02 janvier 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 02 janvier 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h07
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GAHARD
Libellé de voie	BOIS DE BORNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	428545925
Numéro Siret	42854592500029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)