ASS COMITE DEPT OFF MUNICIPAUX SPORTS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1995-07-18 : mardi 18 juillet 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ASS COMITE DEPT OFF MUNICIPAUX SPORTS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W381009851
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	428896492
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2018-04-17T08:18:45 : mardi 17 avril 2018 - 08h18

Les établissements

68 BD MAL FOCH 38100 GRENOBLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.3E :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38185
Code postal	38100
Date de création de l’établissement	mardi 18 juillet 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 24 mai 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 31 octobre 2006 - 00h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GRENOBLE
Libellé de voie	MAL FOCH
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	68
Numéro Siren	428896492
Numéro Siret	42889649200017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	BD : Boulevard

7 RUE DE L'INDUSTRIE 38320 EYBENS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38158
Code postal	38320
Date de création de l’établissement	lundi 24 mai 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 janvier 2008 - 01h32
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	EYBENS
Libellé de voie	DE L'INDUSTRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	428896492
Numéro Siret	42889649200025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue