BRENIAUX RENE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1986-11-05 : mercredi 05 novembre 1986
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-12-17 : mardi 17 décembre 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BRENIAUX
Premier prénom déclaré pour un personne physique	RENE
Prénom usuel de la personne physique	RENE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	429087950
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2020-03-11T15:23:48 : mercredi 11 mars 2020 - 15h23

Les établissements

REBERTY 73440 LES BELLEVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	73257
Code postal	73440
Complément d’adresse	LES MENUIRES
Date de création de l’établissement	mercredi 05 novembre 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 11 mars 2020 - 15h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LES BELLEVILLE
Libellé de voie	REBERTY
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	429087950
Numéro Siret	42908795000011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

21 RTE DE FRANOIS 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Complément d’adresse	RESIDENCE CAP'ETUDES BESANCON II
Date de création de l’établissement	mardi 17 décembre 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 17 décembre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 11 mars 2020 - 15h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	DE FRANOIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	21
Numéro Siren	429087950
Numéro Siret	42908795000029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route