RUEL VINCENT

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.91B : Travaux de couverture par éléments
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2000-04-03 : lundi 03 avril 2000
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-06-12 : jeudi 12 juin 2014
Dénomination usuelle de l'unité légale	TOP TOIT LA MAISON DE L EAU PURE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	RUEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	VINCENT
Prénom usuel de la personne physique	VINCENT
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	430307900
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:09:03 : lundi 29 août 2022 - 09h09

Les établissements

60 CHE DE MONTGAY 69270 FONTAINES-SUR-SAONE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.3E :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	69088
Code postal	69270
Date de création de l’établissement	lundi 03 avril 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 septembre 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	FONTAINES-SUR-SAONE
Libellé de voie	DE MONTGAY
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	60
Numéro Siren	430307900
Numéro Siret	43030790000018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

8 RTE DE FONTAINES 69140 RILLIEUX-LA-PAPE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.91B : Travaux de couverture par éléments
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	69286
Code postal	69140
Date de création de l’établissement	samedi 01 septembre 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 12 juin 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	RILLIEUX-LA-PAPE
Libellé de voie	DE FONTAINES
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	8
Numéro Siren	430307900
Numéro Siret	43030790000026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RTE : Route