SEGOND SEBASTIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.71D : Pâtisserie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2000-04-01 : samedi 01 avril 2000
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-08-31 : mardi 31 août 2021
Dénomination usuelle de l'unité légale	PATISSERIE SEGOND
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00019
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SEGOND
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SEBASTIEN
Prénom usuel de la personne physique	SEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	431494269
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:09:37 : lundi 29 août 2022 - 09h09

Les établissements

22 RTE DE TOULOUSE 31700 CORNEBARRIEU

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71D : Pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071DZ : patisserie
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31150
Code postal	31700
Date de création de l’établissement	samedi 01 avril 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 août 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CORNEBARRIEU
Libellé de voie	DE TOULOUSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	22
Numéro Siren	431494269
Numéro Siret	43149426900019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RTE : Route

RUE DE VERSAILLES 31700 CORNEBARRIEU

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71D : Pâtisserie
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31150
Code postal	31700
Date de création de l’établissement	mercredi 15 janvier 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 mai 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 juillet 2014 - 02h07
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CORNEBARRIEU
Libellé de voie	DE VERSAILLES
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	431494269
Numéro Siret	43149426900027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue