MOREL FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	38.32Z : Récupération de déchets triés
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2000-04-20 : jeudi 20 avril 2000
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-05-05 : vendredi 05 mai 2017
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00057
Nombre de périodes de l'unité légale	14
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOREL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	AUGUSTIN
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	431524545
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T06:03:00 : samedi 20 mai 2017 - 06h03

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.81Z : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	83031
Code postal	83340
Date de création de l’établissement	lundi 22 mars 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 21 février 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LE CANNET-DES-MAURES
Libellé de voie	PERRACHE
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	9
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	431524545
Numéro Siret	43152454500024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	QUA : Quartier

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	38.31Z : Démantèlement d'épaves
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3831ZA : demantelement d'epaves en vue de la recuperation de matieres metalliques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	83057
Code postal	83340
Complément d’adresse	ROUTE DE CABASSE
Date de création de l’établissement	mercredi 21 mars 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 29 février 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FLASSANS-SUR-ISSOLE
Libellé de voie	LE PAS NEUF
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	431524545
Numéro Siret	43152454500032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	QUA : Quartier

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	38.32Z : Récupération de déchets triés
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3831ZA : demantelement d'epaves en vue de la recuperation de matieres metalliques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	83100
Code postal	83390
Date de création de l’établissement	lundi 29 février 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 05 mai 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	PUGET-VILLE
Libellé de voie	DE L ENCLOS
Numéro interne de classement de l'établissement	00040
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	431524545
Numéro Siret	43152454500040
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	38.32Z : Récupération de déchets triés
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3831ZA : demantelement d'epaves en vue de la recuperation de matieres metalliques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	83049
Code postal	83390
Complément d’adresse	PLAN DE LOUBE 2
Date de création de l’établissement	vendredi 05 mai 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 05 mai 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CUERS
Libellé de voie	DES CHASSELAS
Numéro interne de classement de l'établissement	00057
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	431524545
Numéro Siret	43152454500057
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

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