BELLAILA DANIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2000-07-01 : samedi 01 juillet 2000
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-09-19 : vendredi 19 septembre 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00035
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BELLAILA
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DANIEL
Prénom usuel de la personne physique	DANIEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	431607266
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T06:03:56 : samedi 20 mai 2017 - 06h03

Les établissements

2 RUE SAINTE THERESE 31000 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31000
Date de création de l’établissement	samedi 01 juillet 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 novembre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 29 décembre 2006 - 10h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	SAINTE THERESE
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	2
Numéro Siren	431607266
Numéro Siret	43160726600019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

22 BD DES PLATANES 31400 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31400
Date de création de l’établissement	mercredi 01 novembre 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 19 septembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 22 septembre 2008 - 10h29
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DES PLATANES
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	22
Numéro Siren	431607266
Numéro Siret	43160726600027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	BD : Boulevard

211 RTE DE VACQUIERS 31620 BOULOC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31079
Code postal	31620
Date de création de l’établissement	vendredi 19 septembre 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 15 mars 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 15 janvier 2013 - 17h01
Première ligne d’enseigne de l’établissement	BELLAILA DANIEL
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BOULOC
Libellé de voie	DE VACQUIERS
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	211
Numéro Siren	431607266
Numéro Siret	43160726600035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route