ACV

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2000-05-02 : mardi 02 mai 2000
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-01-04 : lundi 04 janvier 2021
Dénomination de l'unité légale	ACV
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	431663095
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	12 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:09:45 : lundi 29 août 2022 - 09h09

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3700ZP : entretien de fosses septiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01053
Code postal	01000
Date de création de l’établissement	mardi 02 mai 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BOURG-EN-BRESSE
Libellé de voie	JOSEPH JACQUARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	18
Numéro Siren	431663095
Numéro Siret	43166309500013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3700ZP : entretien de fosses septiques
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	01289
Code postal	01960
Complément d’adresse	ZAC DES BRUYERES
Date de création de l’établissement	lundi 05 janvier 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 15 octobre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h09
Dénomination usuelle de l’établissement	BIAJOUX ASSAINISSEMENT; BIAJOUX ASPIRATION
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PERONNAS
Libellé de voie	LAVOISIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	635
Numéro Siren	431663095
Numéro Siret	43166309500021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	12 : 20 à 49 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71270
Code postal	71000
Date de création de l’établissement	mardi 30 septembre 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 29 janvier 2016 - 04h22
Première ligne d’enseigne de l’établissement	EPUR ASSAINISSEMENT
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MACON
Libellé de voie	LAVOISIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	135
Numéro Siren	431663095
Numéro Siret	43166309500039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents