BILLOTET JEROME

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	38.32Z : Récupération de déchets triés
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2000-06-01 : jeudi 01 juin 2000
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-10-20 : mardi 20 octobre 2015
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BILLOTET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEROME
Prénom usuel de la personne physique	JEROME
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	431954783
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T06:07:34 : samedi 20 mai 2017 - 06h07

Les établissements

2 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	38.32Z : Récupération de déchets triés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Complément d’adresse	COMMUNE DE RATTACHEMENT MAIRIE
Date de création de l’établissement	jeudi 01 juin 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 20 octobre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 05 février 2016 - 11h16
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	MEGEVAND
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	431954783
Numéro Siret	43195478300012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

9 RTE DES COMBOTTES 39700 RANCHOT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	38.32Z : Récupération de déchets triés
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3832ZA : traitement de matieres metalliques recyclables
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39451
Code postal	39700
Date de création de l’établissement	mardi 20 octobre 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 20 octobre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	RANCHOT
Libellé de voie	DES COMBOTTES
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	431954783
Numéro Siret	43195478300020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route