RUIZ BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.71D : Pâtisserie
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2000-08-01 : mardi 01 août 2000
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-06-26 : vendredi 26 juin 2015
Dénomination usuelle de l'unité légale	L'AMI DU PALAIS
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	RUIZ
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	432187987
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-04T02:59:01 : jeudi 04 mai 2017 - 02h59

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	15.8D : Pâtisserie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	12301
Code postal	12260
Date de création de l’établissement	mardi 01 août 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 juillet 2001
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VILLENEUVE
Libellé de voie	DE CONQUES
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	432187987
Numéro Siret	43218798700016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71D : Pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071DZ : patisserie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	81276
Code postal	81630
Date de création de l’établissement	mardi 01 août 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 26 juin 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 24 juillet 2015 - 19h35
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SALVAGNAC
Libellé de voie	ST MARTIN DE LA SESQUIERES
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	432187987
Numéro Siret	43218798700024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.29Z : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	81124
Code postal	81230
Date de création de l’établissement	mercredi 01 juin 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 26 juin 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 04 mai 2017 - 02h59
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LACAUNE
Libellé de voie	DE NAUROIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	25
Numéro Siren	432187987
Numéro Siret	43218798700032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

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