CURTET XAVIER

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	58.29C : Édition de logiciels applicatifs
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2000-09-04 : lundi 04 septembre 2000
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-04-23 : lundi 23 avril 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00035
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CURTET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	XAVIER
Prénom usuel de la personne physique	XAVIER
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	432711356
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T06:13:23 : samedi 20 mai 2017 - 06h13

Les établissements

81 GRANDE RUE 69780 TOUSSIEU

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.4Z :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	69298
Code postal	69780
Date de création de l’établissement	lundi 04 septembre 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 mars 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 19 mai 2007 - 13h53
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	TOUSSIEU
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	81
Numéro Siren	432711356
Numéro Siret	43271135600019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

81 RUE GRANDE RUE 69780 TOUSSIEU

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	58.29C : Édition de logiciels applicatifs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69298
Code postal	69780
Date de création de l’établissement	lundi 23 avril 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 23 avril 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	TOUSSIEU
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	81
Numéro Siren	432711356
Numéro Siret	43271135600035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue