DELAFONTAINE JACQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2000-05-09 : mardi 09 mai 2000
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-07-01 : dimanche 01 juillet 2018
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00038
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DELAFONTAINE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Prénom usuel de la personne physique	JACQUES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	432812311
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:10:55 : lundi 29 août 2022 - 09h10

Les établissements

11 RUE SAINT PATRICE 14400 BAYEUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1J :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	14047
Code postal	14400
Date de création de l’établissement	mercredi 27 novembre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 mai 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 14 septembre 2018 - 14h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BAYEUX
Libellé de voie	SAINT PATRICE
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	11
Numéro Siren	432812311
Numéro Siret	43281231100020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

LE BOURG 50150 GATHEMO

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071CA : boulangerie
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	50195
Code postal	50150
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juillet 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 juillet 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h10
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GATHEMO
Libellé de voie	LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	432812311
Numéro Siret	43281231100038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés