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ASS DU PAYS BRUCHE MOSSIG PIEMONT

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2019
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale9260 : Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle)
Date de création de l'unité légale2001-02-01 : jeudi 01 février 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2019-09-30 : lundi 30 septembre 2019
Dénomination de l'unité légaleASS DU PAYS BRUCHE MOSSIG PIEMONT
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00029
Nombre de périodes de l'unité légale7
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren433855277
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement 2022-04-05T08:39:26 : mardi 05 avril 2022 - 08h39

Les établissements

17 PL DE L HOTEL DE VILLE 67120 MOLSHEIM

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 67300
Code postal 67120
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement jeudi 01 février 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement samedi 03 octobre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 23 avril 2011 - 10h58
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune MOLSHEIM
Libellé de voie DE L HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00011
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 17
Numéro Siren 433855277
Numéro Siret 43385527700011
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie PL : Place

1 RUE GAMBRINUS 67190 MUTZIG

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2019
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 67313
Code postal 67190
Date de création de l’établissement samedi 03 octobre 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement lundi 30 septembre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 05 avril 2022 - 08h39
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune MUTZIG
Libellé de voie GAMBRINUS
Numéro interne de classement de l'établissement 00029
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 1
Numéro Siren 433855277
Numéro Siret 43385527700029
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie RUE : Rue

1 RUE DE LA FONDERIE 67120 MOLSHEIM

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 67300
Code postal 67120
Date de création de l’établissement samedi 01 janvier 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mercredi 31 décembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 26 avril 2016 - 02h41
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune MOLSHEIM
Libellé de voie DE LA FONDERIE
Numéro interne de classement de l'établissement 00037
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 1
Numéro Siren 433855277
Numéro Siret 43385527700037
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue