SEVRIN DANIELE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.49Z : Élevage d'autres animaux
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2001-01-01 : lundi 01 janvier 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	ELEVAGE DU CLOS DES MALICIEUSES
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SEVRIN
Nom d'usage de la personne physique	MOREAU
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DANIELE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	BEATRICE
Prénom usuel de la personne physique	DANIELE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	434049433
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T06:23:08 : samedi 20 mai 2017 - 06h23

Les établissements

LA BAISSE 01560 VERNOUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.2J :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01433
Code postal	01560
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 02 avril 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 31 octobre 2006 - 01h38
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ELEVAGE FAMILIAL DU CLOS DES MALICIEUX
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VERNOUX
Libellé de voie	LA BAISSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	434049433
Numéro Siret	43404943300015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

88320 MARTIGNY-LES-BAINS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.49Z : Élevage d'autres animaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	88289
Code postal	88320
Complément d’adresse	LA MELLIERE
Date de création de l’établissement	samedi 02 avril 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MARTIGNY-LES-BAINS
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	434049433
Numéro Siret	43404943300023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique