RANCILLAC MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2001-02-01 : jeudi 01 février 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	RANCILLAC
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	434447157
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T06:26:00 : samedi 20 mai 2017 - 06h26

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	30270
Code postal	30140
Date de création de l’établissement	jeudi 01 février 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 20 septembre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-JEAN-DU-PIN
Libellé de voie	DE CARNOULES
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	1213
Numéro Siren	434447157
Numéro Siret	43444715700018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	56018
Code postal	56190
Date de création de l’établissement	samedi 20 septembre 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 février 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 04 mars 2008 - 09h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BILLIERS
Libellé de voie	GRAND RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	42
Numéro Siren	434447157
Numéro Siret	43444715700026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70279
Code postal	70100
Date de création de l’établissement	vendredi 31 décembre 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 04 mars 2008 - 09h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GRAY
Libellé de voie	DU JURA
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	434447157
Numéro Siret	43444715700034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	ALL : Allée

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