BALLET FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2001-03-01 : jeudi 01 mars 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BALLET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CHRISTIAN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	SILVAIN
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	434637419
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T06:27:16 : samedi 20 mai 2017 - 06h27

Les établissements

3 RUE DE LA BASILIQUE 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	jeudi 01 mars 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 27 février 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 19 mai 2007 - 14h04
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	DE LA BASILIQUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	3
Numéro Siren	434637419
Numéro Siret	43463741900012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

56 CHE DES JOURNAUX 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	lundi 27 février 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h16
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	A
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	DES JOURNAUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	56
Numéro Siren	434637419
Numéro Siret	43463741900020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin