GERBAUD DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	62.01Z : Programmation informatique
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-01-01 : lundi 01 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00013
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	GERBAUD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	434688842
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-12-18T11:55:16 : dimanche 18 décembre 2016 - 11h55

Les établissements

CHE DE L'ENSEIGNE 64240 BRISCOUS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	62.01Z : Programmation informatique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	64147
Code postal	64240
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 19h33
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BRISCOUS
Libellé de voie	DE L'ENSEIGNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	434688842
Numéro Siret	43468884200013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin