SCEA DOMAINE DU JAUTAREL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.21Z : Culture de la vigne
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	6597 : Société civile d'exploitation agricole
Date de création de l'unité légale	2001-01-01 : lundi 01 janvier 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-10-27 : samedi 27 octobre 2012
Dénomination de l'unité légale	SCEA DOMAINE DU JAUTAREL
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	434797882
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:13:00 : lundi 29 août 2022 - 09h13

Les établissements

DOMAINE DE JAUTAREL 11800 MARSEILLETTE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11220
Code postal	11800
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 27 octobre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 26 octobre 2014 - 12h06
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MARSEILLETTE
Libellé de voie	DOMAINE DE JAUTAREL
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	434797882
Numéro Siret	43479788200017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

1 RES LES PINS 11800 BADENS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.21Z : Culture de la vigne
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11023
Code postal	11800
Complément d’adresse	IMPASSE GEORGES GUILLE
Date de création de l’établissement	samedi 27 octobre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 27 octobre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BADENS
Libellé de voie	LES PINS
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	434797882
Numéro Siret	43479788200025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	RES : Résidence