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ASSOCIATION ACCA

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale2001-04-01 : dimanche 01 avril 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleASSOCIATION ACCA
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00013
Nombre de périodes de l'unité légale4
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren434933768
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2017-05-20T06:29:26 : samedi 20 mai 2017 - 06h29

Les établissements

MAIRIE 40250 CAUPENNE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 40078
Code postal 40250
Date de création de l’établissement dimanche 01 avril 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 janvier 2008 - 19h39
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune CAUPENNE
Libellé de voie MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement 00013
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 434933768
Numéro Siret 43493376800013
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)