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COMITE DEPARTEMEN.SPORTS EQUESTRES RHONE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale1981-08-27 : jeudi 27 août 1981
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleCOMITE DEPARTEMEN.SPORTS EQUESTRES RHONE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW691061192
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00012
Nombre de périodes de l'unité légale4
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren435160528
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2017-05-20T06:31:07 : samedi 20 mai 2017 - 06h31

Les établissements

791 CHE DE FOUR 69270 CAILLOUX-SUR-FONTAINES

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 69033
Code postal 69270
Complément d’adresse CZ MR PAUL CHARRET
Date de création de l’établissement jeudi 27 août 1981
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Distribution spéciale de l’établissement BP 1
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Libellé de voie DE FOUR
Numéro interne de classement de l'établissement 00012
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 791
Numéro Siren 435160528
Numéro Siret 43516052800012
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie CHE : Chemin