COURTOIS PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	51.4C : Commerce de gros d'habillement
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2001-04-02 : lundi 02 avril 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2001-04-02 : lundi 02 avril 2001
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00010
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAF1993
Nom de naissance de la personnes physique	COURTOIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	435233234
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Unité légale purgée	true

Les établissements

15 RUE PASCAL 31850 MONTRABE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	51.4C : Commerce de gros d'habillement
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31389
Code postal	31850
Date de création de l’établissement	lundi 02 avril 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 02 avril 2001
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTRABE
Libellé de voie	PASCAL
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	15
Numéro Siren	435233234
Numéro Siret	43523323400010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue