PAIVA NUNES FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2001-04-19 : jeudi 19 avril 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-12-15 : mardi 15 décembre 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00051
Nombre de périodes de l'unité légale	10
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PAIVA NUNES
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	437497746
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-04-03T11:14:52 : samedi 03 avril 2021 - 11h14

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.1A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31149
Code postal	31770
Complément d’adresse	RES LES JARDINS D'ADONIS
Date de création de l’établissement	jeudi 19 avril 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 octobre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 02h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	COLOMIERS
Libellé de voie	DU PIGEONNIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	6
Numéro Siren	437497746
Numéro Siret	43749774600010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	ALL : Allée

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.1A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31157
Code postal	31270
Date de création de l’établissement	jeudi 30 octobre 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juin 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 02h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CUGNAUX
Libellé de voie	DE MAURENS
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	59
Numéro Siren	437497746
Numéro Siret	43749774600028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	BD : Boulevard

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31100
Complément d’adresse	VILLA B
Date de création de l’établissement	mardi 01 juin 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 04 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 27 juin 2009 - 10h02
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DE LICARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	43
Numéro Siren	437497746
Numéro Siret	43749774600036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4312BA : terrassements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31157
Code postal	31270
Complément d’adresse	VILLA B
Date de création de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 15 décembre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 12 mars 2021 - 03h53
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CUGNAUX
Libellé de voie	DE TOULOUSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00044
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	108
Numéro Siren	437497746
Numéro Siret	43749774600044
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4312BA : terrassements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31588
Code postal	31270
Date de création de l’établissement	mardi 15 décembre 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 15 décembre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 03 avril 2021 - 11h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	T
Libellé de la commune	VILLENEUVE-TOLOSANE
Libellé de voie	DE PORTET
Numéro interne de classement de l'établissement	00051
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	78
Numéro Siren	437497746
Numéro Siret	43749774600051
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

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