COMITE DES FETES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2001-01-01 : lundi 01 janvier 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-04-02 : dimanche 02 avril 2017
Dénomination de l'unité légale	COMITE DES FETES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W822001801
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	438000978
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-09-29T12:19:40 : samedi 29 septembre 2018 - 12h19

Les établissements

MAIRIE 82440 CAYRAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	82039
Code postal	82440
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 02 avril 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 29 septembre 2018 - 12h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CAYRAC
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	438000978
Numéro Siret	43800097800017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)