SAGNOL DAVID

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	02.20Z : Exploitation forestière
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2001-06-01 : vendredi 01 juin 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-09-01 : samedi 01 septembre 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SAGNOL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DAVID
Prénom usuel de la personne physique	DAVID
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	438056392
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:14:11 : lundi 29 août 2022 - 09h14

Les établissements

LES SETOUX 43220 RIOTORD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.20Z : Exploitation forestière
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	43163
Code postal	43220
Date de création de l’établissement	vendredi 01 juin 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 septembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 21 septembre 2012 - 10h32
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	RIOTORD
Libellé de voie	LES SETOUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	438056392
Numéro Siret	43805639200014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

LD LES BUFFES 43220 RIOTORD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.20Z : Exploitation forestière
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	43163
Code postal	43220
Date de création de l’établissement	samedi 01 septembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 septembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	RIOTORD
Libellé de voie	LES BUFFES
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	438056392
Numéro Siret	43805639200022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	LD : Lieu dit