DECO ART PROPRETE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	38.12Z : Collecte des déchets dangereux
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	3120 : Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
Date de création de l'unité légale	2001-05-02 : mercredi 02 mai 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination de l'unité légale	DECO ART PROPRETE
Dénomination usuelle de l'unité légale	D A P
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00016
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	438081036
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2011-12-08T01:37:10 : jeudi 08 décembre 2011 - 01h37

Les établissements

DOMAINE INDUSTRIEL SONEPI

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	38.12Z : Collecte des déchets dangereux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code pays pour un établissement situé à l’étranger	99341
Date de création de l’établissement	mercredi 02 mai 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 01 octobre 2009 - 15h46
Distribution spéciale de l’établissement	BP 30019
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune pour un établissement situé à l’étranger	LOT N?15
Libellé du pays pour un établissement situé à l’étranger	SENEGAL
Libellé de voie	DOMAINE INDUSTRIEL SONEPI
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	438081036
Numéro Siret	43808103600016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

52 RUE ETIENNE DOLET 94140 ALFORTVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	38.12Z : Collecte des déchets dangereux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	94002
Code postal	94140
Complément d’adresse	BAT C
Date de création de l’établissement	mercredi 02 mai 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 20h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ALFORTVILLE
Libellé de voie	ETIENNE DOLET
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	52
Numéro Siren	438081036
Numéro Siret	43808103600024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue