MALBEZIN FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2001-06-01 : vendredi 01 juin 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-06-01 : mardi 01 juin 2010
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00046
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MALBEZIN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	438099236
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T06:38:27 : samedi 20 mai 2017 - 06h38

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75103
Code postal	75003
Date de création de l’établissement	vendredi 01 juin 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 mars 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 31 octobre 2006 - 02h07
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 3
Libellé de voie	DU TEMPLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	1
Numéro Siren	438099236
Numéro Siret	43809923600012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	BD : Boulevard

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31400
Date de création de l’établissement	lundi 01 mars 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 15 novembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 02 décembre 2008 - 10h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DES TROIS FOURS
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	14
Numéro Siren	438099236
Numéro Siret	43809923600020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31100
Date de création de l’établissement	samedi 15 novembre 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juin 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 10 juin 2010 - 08h50
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	JEAN DAMOYSEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	438099236
Numéro Siret	43809923600038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31500
Date de création de l’établissement	mardi 01 juin 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juin 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 10 juin 2010 - 08h52
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DU GENERAL JEAN COMPANS
Numéro interne de classement de l'établissement	00046
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	13
Numéro Siren	438099236
Numéro Siret	43809923600046
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents