MOUTON JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2001-06-19 : mardi 19 juin 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOUTON
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	438315079
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2008-02-07T08:24:13 : jeudi 07 février 2008 - 08h24

Les établissements

DOM DU GOLF 68770 AMMERSCHWIHR

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2C :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	68005
Code postal	68770
Date de création de l’établissement	mardi 19 juin 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 janvier 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 31 octobre 2006 - 02h10
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	AMMERSCHWIHR
Libellé de voie	DU GOLF
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	438315079
Numéro Siret	43831507900014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	DOM : Domaine

RTE DE LABAROCHE 68770 AMMERSCHWIHR

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	68005
Code postal	68770
Complément d’adresse	DOMAINE DU GOLF
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 07 février 2008 - 08h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	AMMERSCHWIHR
Libellé de voie	DE LABAROCHE
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	438315079
Numéro Siret	43831507900022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route