MERSOUT AHMED

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2001-08-06 : lundi 06 août 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-07-23 : vendredi 23 juillet 2021
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00057
Nombre de périodes de l'unité légale	11
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MERSOUT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	AHMED
Prénom usuel de la personne physique	AHMED
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	438786907
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-09-23T08:46:44 : jeudi 23 septembre 2021 - 08h46

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.2V : Travaux de maçonnerie générale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01265
Code postal	01460
Date de création de l’établissement	lundi 06 août 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 décembre 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTREAL-LA-CLUSE
Libellé de voie	DU MAQUIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	3
Numéro Siren	438786907
Numéro Siret	43878690700016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.2V :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39056
Code postal	39140
Date de création de l’établissement	lundi 23 juin 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 21 juillet 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 01 juin 2011 - 08h35
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BLETTERANS
Libellé de voie	DU MARCHE
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	16
Numéro Siren	438786907
Numéro Siret	43878690700024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39300
Code postal	39000
Date de création de l’établissement	mercredi 15 juin 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 28 février 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Dénomination usuelle de l’établissement	TMA BATIFACE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LONS-LE-SAUNIER
Libellé de voie	ABBE LEMIRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	50
Numéro Siren	438786907
Numéro Siret	43878690700032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4399CZ : travaux de maconnerie generale et gros oeuvre de batiment
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	39300
Code postal	39000
Date de création de l’établissement	samedi 12 mars 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 20 avril 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Dénomination usuelle de l’établissement	TECMA STYL BATIFACE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LONS-LE-SAUNIER
Libellé de voie	DES CYCLAMENS
Numéro interne de classement de l'établissement	00040
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	65
Numéro Siren	438786907
Numéro Siret	43878690700040
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4399CZ : travaux de maconnerie generale et gros oeuvre de batiment
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39434
Code postal	39800
Date de création de l’établissement	mercredi 20 avril 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 23 juillet 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 23 septembre 2021 - 08h46
Dénomination usuelle de l’établissement	TECMA STYL BATIFACE
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	POLIGNY
Libellé de voie	LUC ALABOUVETTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00057
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	438786907
Numéro Siret	43878690700057
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents