BRUNEAU PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2001-10-02 : mardi 02 octobre 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-12-31 : jeudi 31 décembre 2015
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BRUNEAU
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CLAUDE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	FRANCIS
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	439154956
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:15:14 : lundi 29 août 2022 - 09h15

Les établissements

LES ORMEAUX DU MIDI 35150 JANZE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.21A : Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	35136
Code postal	35150
Date de création de l’établissement	mardi 02 octobre 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 10 octobre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 10 novembre 2009 - 10h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	JANZE
Libellé de voie	LES ORMEAUX DU MIDI
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	7
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	439154956
Numéro Siret	43915495600015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

17 BD PASTEUR 35150 JANZE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4321AB : installation electrique
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	35136
Code postal	35150
Date de création de l’établissement	samedi 10 octobre 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h15
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	JANZE
Libellé de voie	PASTEUR
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	17
Numéro Siren	439154956
Numéro Siret	43915495600023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	BD : Boulevard