GOURSAUD FABRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2001-09-01 : samedi 01 septembre 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-02-01 : samedi 01 février 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00037
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	GOURSAUD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FABRICE
Prénom usuel de la personne physique	FABRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	439347113
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:15:24 : lundi 29 août 2022 - 09h15

Les établissements

5 PL CHAROST 78000 VERSAILLES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	78646
Code postal	78000
Date de création de l’établissement	samedi 01 septembre 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 janvier 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 juillet 2014 - 02h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VERSAILLES
Libellé de voie	CHAROST
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	439347113
Numéro Siret	43934711300011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

52 BD MICHEL COINTAT 35300 FOUGERES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071CB : boulangerie-patisserie
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	35115
Code postal	35300
Date de création de l’établissement	samedi 01 février 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 février 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h15
Première ligne d’enseigne de l’établissement	BOULANGERIE-GOURSAD
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FOUGERES
Libellé de voie	MICHEL COINTAT
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	52
Numéro Siren	439347113
Numéro Siret	43934711300037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés
Type de voie	BD : Boulevard