CCS VAL DE SAONE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	46.74B : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2019
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5560 : Autre SA coopérative à conseil d'administration
Date de création de l'unité légale	2001-10-01 : lundi 01 octobre 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	CCS VAL DE SAONE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	439539545
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement	2021-10-27T08:18:57 : mercredi 27 octobre 2021 - 08h18

Les établissements

Z A PARDY 01480 FRANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	46.74B : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	01166
Code postal	01480
Complément d’adresse	D 904
Date de création de l’établissement	lundi 01 octobre 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 26 septembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 18 avril 2010 - 09h15
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FRANS
Libellé de voie	Z A PARDY
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	439539545
Numéro Siret	43953954500012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

IMP IMPASSE JULES FERRY 01480 JASSANS-RIOTTIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	46.74B : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01194
Code postal	01480
Date de création de l’établissement	vendredi 26 septembre 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 03 juin 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	JASSANS-RIOTTIER
Libellé de voie	IMPASSE JULES FERRY
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	439539545
Numéro Siret	43953954500020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés
Type de voie	IMP : Impasse