PONS BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2001-10-01 : lundi 01 octobre 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-02-01 : vendredi 01 février 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00060
Nombre de périodes de l'unité légale	10
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PONS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	439558412
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-03-10T16:43:02 : jeudi 10 mars 2022 - 16h43

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	15.8C :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	66195
Code postal	66270
Date de création de l’établissement	lundi 01 octobre 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 19 avril 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 02h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LE SOLER
Libellé de voie	PAUL LANGEVIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	31
Numéro Siren	439558412
Numéro Siret	43955841200011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	15.8C :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	66056
Code postal	66130
Date de création de l’établissement	lundi 09 février 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 19 avril 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LE PETIT MOULIN
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CORBERE-LES-CABANES
Libellé de voie	LOUIS TORCATIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	439558412
Numéro Siret	43955841200029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	15.8C :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	30189
Code postal	30000
Complément d’adresse	CENTRE CIAL. LE VACCARES
Date de création de l’établissement	mardi 19 avril 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 15 décembre 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 02h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NIMES
Libellé de voie	GASTON TEISSIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	439558412
Numéro Siret	43955841200037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31200
Date de création de l’établissement	mardi 29 avril 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 27 juin 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 10 mars 2022 - 16h43
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DE BLAGNAC
Numéro interne de classement de l'établissement	00052
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	20
Numéro Siren	439558412
Numéro Siret	43955841200052
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31200
Complément d’adresse	RESID LES JARDINS DE L'OVALIE APPT 12
Date de création de l’établissement	vendredi 01 février 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 février 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	MICHEL ANGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00060
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	68
Numéro Siren	439558412
Numéro Siret	43955841200060
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

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