BACHELEY SEBASTIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.91A : Travaux de charpente
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2001-10-02 : mardi 02 octobre 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-12-28 : lundi 28 décembre 2015
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BACHELEY
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SEBASTIEN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ROGER
Prénom usuel de la personne physique	SEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	439687955
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-09-29T12:22:15 : samedi 29 septembre 2018 - 12h22

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’adresse secondaire	76498
Code commune de l’établissement	76498
Code postal de l’adresse secondaire	76140
Code postal	76140
Date de création de l’établissement	mardi 02 octobre 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 03 novembre 2011 - 10h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune de l’adresse secondaire	LE PETIT-QUEVILLY
Libellé de la commune	LE PETIT-QUEVILLY
Libellé de voie de l’adresse secondaire	GUERAND
Libellé de voie	DU PRESIDENT KENNEDY
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de la voie de l’adresse secondaire	76
Numéro de voie	80
Numéro Siren	439687955
Numéro Siret	43968795500013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie de l’adresse secondaire	IMP : Impasse
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.91A : Travaux de charpente
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4391BZ : travaux de couverture par elements
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	27294
Code postal	27380
Date de création de l’établissement	samedi 15 octobre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 28 décembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VAL D'ORGER
Libellé de voie	DE RADEPONT
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	439687955
Numéro Siret	43968795500021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents