D4A

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	41.10D : Supports juridiques de programmes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	6541 : Société civile immobilière de construction-vente
Date de création de l'unité légale	2001-11-02 : vendredi 02 novembre 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-07-15 : jeudi 15 juillet 2010
Dénomination de l'unité légale	D4A
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	439874108
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-10T07:24:09 : dimanche 10 juillet 2016 - 07h24

Les établissements

217 AV DU MAQUIS 46400 SAINT-CERE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.10D : Supports juridiques de programmes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46251
Code postal	46400
Date de création de l’établissement	vendredi 02 novembre 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-CERE
Libellé de voie	DU MAQUIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	217
Numéro Siren	439874108
Numéro Siret	43987410800012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

POUYAULT BAS 24750 TRELISSAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.10D : Supports juridiques de programmes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	24557
Code postal	24750
Date de création de l’établissement	jeudi 15 juillet 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 15 juillet 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TRELISSAC
Libellé de voie	POUYAULT BAS
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	439874108
Numéro Siret	43987410800020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique