BAILLY JEAN-MARIE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	56.10A : Restauration traditionnelle
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2002-01-01 : mardi 01 janvier 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-12-31 : vendredi 31 décembre 2010
Dénomination usuelle de l'unité légale	FERME AUBERGE DU TILLEUL
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BAILLY
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-MARIE
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-MARIE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	440056083
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T06:53:09 : samedi 20 mai 2017 - 06h53

Les établissements

9 RUE DU VIEUX LAVOIR 39130 CHAREZIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.41Z : Élevage de vaches laitières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39109
Code postal	39130
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 18 octobre 2010 - 13h39
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHAREZIER
Libellé de voie	DU VIEUX LAVOIR
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	440056083
Numéro Siret	44005608300015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

9 RUE DU VIEUX LAVOIR 39130 CHAREZIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10A : Restauration traditionnelle
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39109
Code postal	39130
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 18 octobre 2010 - 13h39
Première ligne d’enseigne de l’établissement	AUBERGE PAYSANNE DU TILLEUL
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHAREZIER
Libellé de voie	DU VIEUX LAVOIR
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	440056083
Numéro Siret	44005608300023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue