MOREL BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.81Z : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2002-01-02 : mercredi 02 janvier 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOREL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	440224616
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:16:20 : lundi 29 août 2022 - 09h16

Les établissements

41 RUE HECTOR BERLIOZ 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.6D : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69040
Code postal	69410
Date de création de l’établissement	mercredi 02 janvier 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 25 décembre 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 02h10
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHAMPAGNE AU MONT D'OR
Libellé de voie	HECTOR BERLIOZ
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	41
Numéro Siren	440224616
Numéro Siret	44022461600019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

200 IMP LA CROIX 01330 VILLARS-LES-DOMBES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.81Z : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4722ZB : boucherie charcuterie
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	01443
Code postal	01330
Complément d’adresse	LES GRANDS COMMUNAUX
Date de création de l’établissement	mardi 01 octobre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h16
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VILLARS-LES-DOMBES
Libellé de voie	LA CROIX
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	200
Numéro Siren	440224616
Numéro Siret	44022461600027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	IMP : Impasse