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ACCARD GUSTAVE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale2002-01-01 : mardi 01 janvier 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00018
Nombre de périodes de l'unité légale3
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueACCARD
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueGUSTAVE
Prénom usuel de la personne physiqueGUSTAVE
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren440639169
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2011-12-08T02:16:58 : jeudi 08 décembre 2011 - 02h16

Les établissements

COGNAN 58130 VAUX D'AMOGNES

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 58204
Code postal 58130
Date de création de l’établissement mardi 01 janvier 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 janvier 2008 - 21h00
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune VAUX D'AMOGNES
Libellé de voie COGNAN
Numéro interne de classement de l'établissement 00018
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 440639169
Numéro Siret 44063916900018
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)