LE ROYER JOSSELIN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	11.03Z : Fabrication de cidre et de vins de fruits
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2002-02-20 : mercredi 20 février 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-10-13 : mardi 13 octobre 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	LE ROYER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JOSSELIN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ALBERT
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	MARCEL
Prénom usuel de la personne physique	JOSSELIN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	440996742
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-11-25T09:13:39 : jeudi 25 novembre 2021 - 09h13

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.24Z : Culture de fruits à pépins et à noyau
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	53079
Code postal	53300
Date de création de l’établissement	mercredi 20 février 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 septembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	COUESMES-VAUCE
Libellé de voie	LE HAUT LIGERAIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	440996742
Numéro Siret	44099674200019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	11.03Z : Fabrication de cidre et de vins de fruits
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	53127
Code postal	53110
Complément d’adresse	MELLERAY LA VALLEE
Date de création de l’établissement	lundi 01 septembre 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 13 octobre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 14 octobre 2020 - 11h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LASSAY-LES-CHATEAUX
Libellé de voie	LA DURTIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	440996742
Numéro Siret	44099674200027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	50066
Code postal	50610
Date de création de l’établissement	samedi 10 juillet 2021
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 10 juillet 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 25 novembre 2021 - 09h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	JULLOUVILLE
Libellé de voie	DE CAROLLES
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	158
Numéro Siren	440996742
Numéro Siret	44099674200035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

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