RIVOAL PASCALE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2002-03-01 : vendredi 01 mars 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-05-31 : lundi 31 mai 2021
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	RIVOAL
Nom d'usage de la personne physique	JOUCLA
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCALE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARIE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	ANGELE
Prénom usuel de la personne physique	PASCALE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	441078813
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-08-17T03:53:51 : mardi 17 août 2021 - 03h53

Les établissements

21 RUE DU VOL A VOILE 31500 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31500
Date de création de l’établissement	vendredi 01 mars 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 mai 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 17 août 2021 - 03h53
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DU VOL A VOILE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	21
Numéro Siren	441078813
Numéro Siret	44107881300017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue