LE BRAS ANNE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2002-03-05 : mardi 05 mars 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-03-01 : jeudi 01 mars 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00042
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	LE BRAS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ANNE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	HELENE
Prénom usuel de la personne physique	ANNE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	441168002
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2016-12-17T20:36:00 : samedi 17 décembre 2016 - 20h36

Les établissements

PATIS VERT 56430 CONCORET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3A : Activités artistiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	56043
Code postal	56430
Date de création de l’établissement	mardi 05 mars 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 25 décembre 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 03 mai 2011 - 00h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CONCORET
Libellé de voie	PATIS VERT
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	441168002
Numéro Siret	44116800200018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

12 RUE DE COLOMB 46100 FIGEAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46102
Code postal	46100
Date de création de l’établissement	vendredi 07 août 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 mars 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 26 février 2013 - 15h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FIGEAC
Libellé de voie	DE COLOMB
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	12
Numéro Siren	441168002
Numéro Siret	44116800200026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

ZA DE LA ROTONDE 12700 CAPDENAC-GARE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	12052
Code postal	12700
Date de création de l’établissement	jeudi 01 mars 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 mars 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h22
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CAPDENAC-GARE
Libellé de voie	ZA DE LA ROTONDE
Numéro interne de classement de l'établissement	00042
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	441168002
Numéro Siret	44116800200042
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique