PEFC BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2001-01-02 : mardi 02 janvier 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-07-01 : samedi 01 juillet 2017
Dénomination de l'unité légale	PEFC BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	441243482
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:17:23 : lundi 29 août 2022 - 09h17

Les établissements

7 BD DE LA TREMOUILLE 21000 DIJON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	21231
Code postal	21000
Complément d’adresse	APROVALBOIS
Date de création de l’établissement	mardi 02 janvier 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 juillet 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 24 juin 2019 - 13h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DIJON
Libellé de voie	DE LA TREMOUILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	441243482
Numéro Siret	44124348200011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	BD : Boulevard

64 RUE SULLY 21000 DIJON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code cedex	21071
Code commune de l’établissement	21231
Code postal	21000
Complément d’adresse	MRI
Date de création de l’établissement	samedi 01 juillet 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 juillet 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h17
Distribution spéciale de l’établissement	CS 77124
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé du code cedex	DIJON CEDEX
Libellé de la commune	DIJON
Libellé de voie	SULLY
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	64
Numéro Siren	441243482
Numéro Siret	44124348200029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue