LAVILLE BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03B : Autre création artistique
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2002-04-10 : mercredi 10 avril 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-10-26 : jeudi 26 octobre 2017
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00056
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	LAVILLE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	441695764
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-10-26T13:13:06 : jeudi 26 octobre 2017 - 13h13

Les établissements

30580 LUSSAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1G :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	30151
Code postal	30580
Complément d’adresse	HAMEAU DE BETH
Date de création de l’établissement	mercredi 10 avril 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 avril 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 17h52
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LUSSAN
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	441695764
Numéro Siret	44169576400015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

14 ALL DU DOUBLE CHENE 31850 MONTRABE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1G :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31389
Code postal	31850
Date de création de l’établissement	samedi 01 avril 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 30 septembre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 17h52
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTRABE
Libellé de voie	DU DOUBLE CHENE
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	14
Numéro Siren	441695764
Numéro Siret	44169576400031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	ALL : Allée

2 RUE DU LEVANT 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31446
Code postal	31520
Date de création de l’établissement	jeudi 26 octobre 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 26 octobre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	RAMONVILLE-SAINT-AGNE
Libellé de voie	DU LEVANT
Numéro interne de classement de l'établissement	00056
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	441695764
Numéro Siret	44169576400056
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue