FROMONT FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2002-04-27 : samedi 27 avril 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-07-01 : mardi 01 juillet 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FROMONT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	442034518
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T07:10:03 : samedi 20 mai 2017 - 07h10

Les établissements

9 RUE VINCENT ALLEGRE 83150 BANDOL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3A :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	83009
Code postal	83150
Date de création de l’établissement	samedi 27 avril 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 26 avril 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 27 juin 2014 - 13h07
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BANDOL
Libellé de voie	VINCENT ALLEGRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	9
Numéro Siren	442034518
Numéro Siret	44203451800013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

365 RTE DE BANDOL 83110 SANARY-SUR-MER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	83123
Code postal	83110
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juillet 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h23
Dénomination usuelle de l’établissement	LES 4 SAISONS
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SANARY-SUR-MER
Libellé de voie	DE BANDOL
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	365
Numéro Siren	442034518
Numéro Siret	44203451800021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route